Conseil Municipal du 10 juillet 2020

L’an deux mil vingt, le dix juillet, à 1 9heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu inhabituel de ses séances, dans l’enceinte de la salle des fêtes à titre exceptionnel, afin de respecter les mesures barrières impliquées par la crise sanitaire, sous la présidence de Madame Danielle MAILLARD, Maire de la Commune.

PRESENTS :
• Danielle MAILLARD,
• Julie CODRON,
• Laetitia GAUGUIN,
• Coralie CONCHAUDRON,
• Marilyne MORIN,
• Gérard PERROT,
• Jean-François COURTY,
• Samuel CHARA.

ABSENTS EXCUSES :
• Romain BROQUET,
• Jean-Philippe CONCHAUDRON.

Nombre de membres afférents au Conseil municipal :
10 membres en exercice
8 membres présents, et deux pouvoirs donnés soit :
• Romain BROQUET donne pouvoir à Coralie CONCHAUDRON,
• Jean-Philippe CONCHAUDRON donne pouvoir à Gérard PERROT.

Date de la convocation : 3 juillet 2020
Le nombre de conseillers présents étant de 8, le quorum est atteint, le conseil municipal peut délibérer valablement conformément à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), Madame le Maire déclare donc la présente séance ouverte .
Nomination d’une secrétaire de séance : Conformément à l’article L.2121.15 du CGCT, le conseil municipal nomme, à l’unanimité, Madame Julie CODRON, pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Madame le Maire, aborde le point de l’ordre du jour : les conseils municipaux doivent se réunir obligatoirement ce vendredi 10 juillet 2020 afin de désigner leurs délégués et suppléants au sein du collège électoral qui seront chargés de procéder à l’élection des sénateurs le 27 septembre 2020.
Vu la circulaire ministérielle du 30 juin 2020 qui précise les modalités de l’élection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux.

Mme le Maire énonce que le bureau électoral doit être composé du Maire et de 4 conseillers, 2 les plus âgés et 2 les plus jeunes, soit :
 Les 2 les plus âgés : Marilyne Morin et Gérard Perrot
 Les 2 les plus jeunes : Laetitia Gauguin et Coralie Conchaudron

1. Désignation du délégué en vue de l’élection sénatoriale :
Madame le Maire précise que cette élection doit être réalisée à bulletin secret, elle précise que la majorité est de 6 voix.
Madame le Maire demande qui souhaite se porter candidat au poste de délégué titulaire.
Se présente comme délégué titulaire :
– Danielle Maillard
Résultat du vote :
a) Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
b) Nombre de votants (bulletins déposés) : 10
c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
d) Nombre de votes blancs : 0
 Nombre de suffrages exprimés : (b-c-d) : 9

 Le Conseil municipal valide à la majorité avec 9 voix, la candidature de Madame Danielle MAILLARD au poste de délégué titulaire.

2. Désignation des suppléants en vue de l’élection sénatoriale :
Madame le Maire demande qui souhaite se porter candidat aux postes de délégués 1er, 2ème et 3ème suppléant.

Se présentent comme suppléants :
– Marilyne Morin
– Jean-François Courty
– Laetitia Gauguin

Résultats des votes pour :
 Marilyne Morin :
a) Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
b) Nombre de votants (bulletins déposés) : 10
c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
d) Nombre de votes blancs : 0
 Nombre de suffrages exprimés : (b-c-d) : 10

 Jean-François Courty :
a) Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
b) Nombre de votants (bulletins déposés) : 10
c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
d) Nombre de votes blancs : 0
 Nombre de suffrages exprimés : (b-c-d) : 10

 Laetitia Gauguin :
a) Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
b) Nombre de votants (bulletins déposés) : 10
c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
d) Nombre de votes blancs : 0
 Nombre de suffrages exprimés : (b-c-d) : 10

 Le Conseil municipal valide à la majorité avec 10 voix chaque candidature aux postes de délégués suppléants les conseillers suivants :
o La candidature de Marilyne Morin à l’élection de 1er suppléant au poste de 1erdélégué suppléant,
o La candidature de Jean-François Courty à l’élection de 2ème suppléant au poste de 2èmedélégué suppléant,
o La candidature de Laetitia Gauguin à l’élection de 3ème suppléant au poste de 3ème délégué suppléant.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H24.

Le Maire
Danielle MAILLARD